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1. Éditeur du Site internet

Le présent Site internet, accessible à l’URL : https://www.archeoapm.fr (ci-après le « Site internet »), est édité par :

Nom de la société : ARCHEOLOGIE ET PAYSAGES EN MEUSE (APM)

Forme juridique : Association déclarée

Siège social : 2 RUE DU CHATEAU 55320 GENICOURT-SUR-MEUSE

SIREN : 881488522

Directeur de la publication : Jean-Marc BALDAUF

E-mail : contact@archeoapm.fr

2. Réalisation du Site internet

Le présent Site internet a été réalisé par la société EVENSIS – www.evensis.com .

3. Hébergement

Le Site internet est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : SCALEWAY SAS

Adresse de l’hébergeur : 8 rue de la Ville l’Evêque, 75008 Paris

Contact de l’hébergeur : Courrier : SCALEWAY SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08 FRANCE

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le Site internet, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, documents, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de ARCHEOLOGIE ET PAYSAGES EN MEUSE (APM), à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

5. Responsabilité

ARCHEOLOGIE ET PAYSAGES EN MEUSE (APM) ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au Site internet https://www.archeoapm.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

6. Liens hypertextes

Le Site internet https://www.archeoapm.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites internet, mis en place avec l’autorisation de ARCHEOLOGIE ET PAYSAGES EN MEUSE (APM). Cependant, ARCHEOLOGIE ET PAYSAGES EN MEUSE (APM) n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites internet ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

7. Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du Site internet https://www.archeoapm.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Verdun.

8. Contact

Pour toute question ou information sur les informations présentées sur le Site internet, ou concernant le Site internet lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante : contact@archeoapm.fr.